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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FILS D'OMER ROMANZINI
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FRANC-BOURGON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC-BOURGON
LES FILS D'OMER ROMANZINI Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3171342
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/06/2012

Présentation de la marque FRANC-BOURGON

Déposée le 27 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FILS D'OMER ROMANZINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FRANC-BOURGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FILS D'OMER ROMANZINI domicilié(e) 26, Faubourg d'Arlin LA RIVIERE-DRUGEON,25560 FRASNE - 25560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 820 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque FRANC-BOURGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC-BOURGON est expirée depuis le 27 juin 2012.

LES FILS D'OMER ROMANZINI a également déposé les autres marques suivantes : ESCARGOTS DE RECOLTE SAUVAGE CUISINÉS EN FRANCE , DEPUIS 1921 ROMANZINI PRESTIGE , LES ESCARGOTS DE FÊTES MAÎTRE ESCARGOTIER DE FRANCE ROMANZINI MAISON FONDÉE EN 1921 Léescargot du bon gout , LA BOURRICHETTE , L'ESCARGOBEUR , LES ESCARGOTS DE NOËL MAITRE ESCARGOTIER DE FRANCE ROMANZINI MAISON FONDEE EN 1921 L'ESCARGOT DU BON GOÛT , ESCARGOTS D'ORIGINE SAUVAGE , MAITRE ESCARGOTIER DE FRANCE ROMANZINI MAISON FONDEE EN 1921 L'ESCARGOT DU BON GOÛT , MAITRE ESCARGOTIER DE FRANCE ROMANZINI MAISON FONDÉE EN 1921 LES ESCARGOTS DE GRANDE TRADITION , ACROPOLIS


LES FILS D'OMER ROMANZINI Société par Actions Simplifiée - 26, Faubourg d'Arlin LA RIVIERE-DRUGEON,25560 FRASNE - 25560 - France - SIREN 632820478


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Escargots, coquillages et crustacés non vivants ; escargots et coquillages préparés, surgelés ou frais ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier, escargots, coquillages, crustacés.